Jean-Marc Ozenne

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De: Jean-Marc Ozenne
Colonel
colonel adjoint du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer"
JORFTEXT000050407382(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 202430/10/2024
De: Jean-Marc Ozenne
Colonel
colonel adjoint du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000049373709(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202406/04/2024
De: Jean-Marc Ozenne
Colonel
colonel adjoint du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048079286(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202316/09/2023
De: Jean-Marc Ozenne
Colonel
colonel adjoint du commandement du service militaire adapté
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service militaire adapté
Groupe:
Direction générale des outre-mer (DGOM)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047837673(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202316/07/2023
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-07-13"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000047799562(source JORF)
promotion
08 Juillet 202308/07/2023
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000037548075(source JORF)
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2010-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 19 ans de services et 2 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="2"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000419980(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214317(source JORF)
nomination
22 Décembre 200122/12/2001
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Ozenne (Jean-Marc, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

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